- ORDONNANCE
- . s. f.
Disposition, arrangement. L'ordonnance d'une bataille. L'ordonnance d'un poëme, d'un tableau, d'un bâtiment. Ce dessin, ce tableau, ce bâtiment, sont d'une belle ordonnance. L'ordonnance est bien entendue dans ce tableau. L'ordonnance d'un festin, d'un ballet.
ORDONNANCE, signifie aussi, Règlement fait par une ou plusieurs personnes qui ont droit et pouvoir de le faire. Ordonnance juste, injuste, utile, inutile. Ordonnance difficile à observer. Faire, rendre, publier, afficher une ordonnance. Ordonnance du roi, de l'évêque, du tribunal, du juge commis à l'instruction d'une affaire. Suivant l'ordonnance de tel juge. Il faut appeler de cette ordonnance. Il s'est dit particulièrement, dans l'ancien régime, Des lois et constitutions des rois de France. L'ordonnance, les ordonnances de saint Louis. Les ordonnances de François I er . Les ordonnances de Louis XIV. L'ordonnance d'Orléans. L'ordonnance de Blois. Garder, observer les ordonnances. Contrevenir aux ordonnances. La conférence des ordonnances. Ordonnance civile. Ordonnance criminelle. On disait au pluriel, en termes de Palais, Ordonnances royaux. Ordonnances du Louvre, Le recueil des ordonnances imprimées à l'imprimerie royale.
ORDONNANCE, se dit particulièrement, sous le régime actuel, Des règlements et actes faits par le roi, pour l'exécution des lois ou pour des objets d'administration qui ne doivent pas être la matière d'une loi. Toute ordonnance du roi doit être contre-signée par un ministre, qui en est responsable. Le mode d'exécution de cette loi a été réglé par une ordonnance. Il a été nommé par ordonnance du roi, ou simplement par ordonnance.
ORDONNANCE, se prend quelquefois au singulier dans un sens collectif, pour Toutes les ordonnances en général. Cela est contraire à l'ordonnance.
Fam., Être meublé suivant l'ordonnance, N'avoir que les meubles absolument nécessaires que la loi défend de saisir ; et, par extension, Être mal meublé. Compagnies d'ordonnance, se disait autrefois de Certaines compagnies de cavalerie qui ne faisaient partie d'aucun régiment. La compagnie des gendarmes du roi était la première compagnie d'ordonnance. La compagnie des chevau-légers de la garde était une compagnie d'ordonnance. Habit d'ordonnance, L'habillement uniforme que les officiers et les soldats doivent avoir dans chaque corps militaire, ou dans une certaine compagnie du corps.
ORDONNANCE, se dit en outre Des militaires qui sont placés près d'un officier supérieur ou d'un fonctionnaire public, pour porter ses ordres et ses messages. Le général envoya une ordonnance le chercher. La lettre du ministre lui a été apportée par une ordonnance. On dit dans un sens analogue, Officier d'ordonnance.
ORDONNANCE, en termes de Finance, Mandement à un trésorier de payer une certaine somme. Ordonnance de trois cents francs, de mille francs. Contrôler, viser, réformer une ordonnance. En termes de Palais, Une ordonnance de dernière volonté, Un testament. Il est vieux.
ORDONNANCE, se dit encore de Ce que prescrit le médecin, soit pour le régime à suivre, soit pour les remèdes à faire. Il a fait cela par ordonnance du médecin, par l'ordonnance de tel médecin. S'écarter de l'ordonnance du médecin. Il se dit aussi de L'écrit par lequel le médecin ordonne quelque chose. Porter l'ordonnance chez l'apothicaire.
L'Academie francaise. 1835.
